01 Tout mode de transport
EXW Ex Works
Le vendeur met la marchandise à disposition dans ses propres locaux (usine, entrepôt). À partir de là, l'acheteur gère tout : chargement, dédouanement export et l'intégralité du transport.
- Transfert du risque
- Au moment où la marchandise est mise à la disposition de l'acheteur dans les locaux du vendeur, non chargée.
- Fret & assurance
- L'acheteur organise et paie l'intégralité du transport et de l'assurance, porte à porte.
02 Tout mode de transport
FCA Free Carrier
Le vendeur livre la marchandise, dédouanée à l'export, à un transporteur désigné par l'acheteur, en un lieu convenu : les locaux du vendeur ou un autre lieu.
- Transfert du risque
- Lorsque la marchandise est remise au transporteur désigné par l'acheteur (chargée, si la remise a lieu dans les locaux du vendeur).
- Fret & assurance
- L'acheteur organise et paie le transport principal ; l'assurance relève de son choix.
03 Maritime / voies navigables intérieures uniquement
FAS Free Alongside Ship
Le vendeur livre lorsque la marchandise est placée le long du navire désigné par l'acheteur, au port d'embarquement convenu (sur le quai, par exemple, ou sur une barge).
- Transfert du risque
- Lorsque la marchandise est placée le long du navire, au port d'embarquement.
- Fret & assurance
- L'acheteur paie le chargement à bord du navire, le fret maritime principal et l'assurance.
04 Maritime / voies navigables intérieures uniquement
FOB Free on Board
Le vendeur livre la marchandise à bord du navire désigné par l'acheteur, au port d'embarquement convenu.
- Transfert du risque
- Lorsque la marchandise est à bord du navire.
- Fret & assurance
- L'acheteur paie le fret maritime principal et l'assurance à partir du port de chargement.
05 Maritime / voies navigables intérieures uniquement
CFR Cost and Freight
Le vendeur paie le coût et le fret pour acheminer la marchandise jusqu'au port de destination convenu. Le risque, lui, passe plus tôt : au port d'embarquement.
- Transfert du risque
- Lorsque la marchandise est à bord du navire, au port d'embarquement (même point que FOB).
- Fret & assurance
- Le vendeur paie le fret maritime principal ; l'assurance relève de la responsabilité et du choix de l'acheteur.
06 Maritime / voies navigables intérieures uniquement
CIF Cost, Insurance and Freight
Identique à CFR, mais le vendeur doit également souscrire une assurance cargaison minimale au bénéfice de l'acheteur.
- Transfert du risque
- Lorsque la marchandise est à bord du navire, au port d'embarquement (même point que FOB/CFR).
- Fret & assurance
- Le vendeur paie le fret maritime principal et une assurance à couverture minimale (Institute Cargo Clauses C).
07 Tout mode de transport
CPT Carriage Paid To
Le vendeur paie le fret pour acheminer la marchandise jusqu'à la destination convenue. Le risque, lui, passe plus tôt : au moment où la marchandise est remise au premier transporteur.
- Transfert du risque
- Lorsque la marchandise est remise au premier transporteur.
- Fret & assurance
- Le vendeur paie le transport principal ; l'assurance relève de la responsabilité et du choix de l'acheteur.
08 Tout mode de transport
CIP Carriage and Insurance Paid To
Identique à CPT, mais le vendeur doit également souscrire une assurance cargaison de niveau supérieur au bénéfice de l'acheteur.
- Transfert du risque
- Lorsque la marchandise est remise au premier transporteur (même point que CPT).
- Fret & assurance
- Le vendeur paie le transport principal et une assurance à large couverture (Institute Cargo Clauses A).
09 Tout mode de transport
DAP Delivered at Place
Le vendeur livre lorsque la marchandise est mise à la disposition de l'acheteur sur le moyen de transport à l'arrivée, prête à être déchargée, à la destination convenue.
- Transfert du risque
- À l'arrivée à la destination convenue, avant déchargement.
- Fret & assurance
- Le vendeur paie le fret jusqu'à la destination convenue ; l'acheteur assure le déchargement ainsi que le dédouanement et les droits à l'import.
10 Tout mode de transport
DPU Delivered at Place Unloaded
Le seul Incoterm où le vendeur est responsable du déchargement : la marchandise doit être déchargée et mise à la disposition de l'acheteur à la destination convenue.
- Transfert du risque
- Une fois la marchandise déchargée à la destination convenue.
- Fret & assurance
- Le vendeur paie le fret et le déchargement ; l'acheteur gère le dédouanement et les droits à l'import.
11 Tout mode de transport
DDP Delivered Duty Paid
Obligation maximale pour le vendeur. Le vendeur livre la marchandise dédouanée à l'import, droits acquittés, prête à être déchargée à la destination convenue.
- Transfert du risque
- À l'arrivée à la destination convenue, avant déchargement.
- Fret & assurance
- Le vendeur paie le fret, les droits de douane et taxes à l'import ; l'acheteur se contente généralement de décharger.